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 Les formes d'investissement de la zone de développement économique de Qianjiang           

                
 Les entreprises de jointe-venture,les entreprises coopératives Sino-étrangère et les entreprises à capitaux étrangers sont des investissements pricipaux en Chine. Certainement il existe encore des autres formes d’investissements, comme les sociétés anonyme avec des investissements étrangers, les sociétés d'investissement,BOT,TOT,la cession de propriété de l'entreprise etc.

1. L’entreprise Sino-étrangère de jointe-venture
  Est une entreprise où conformément au loi chinois les partenaires chinois et les partenaires étrangers effectuent l’investissement et la gestion tous ensemble,et ils participent aussi aux bénéfices et assumer les risques et les pertes selon leur proportion d'investissement.

2. L’ entreprise coopérative Sino-étrangère
  
Est une entreprise contractuelle qui sont crées par les entreprises ,les autres organisations économiques ou bien l'individu etrangères et celles de la partie chinoise. Les conditions de la collaboration,la partage des gains,l'allocation des risques et des pertes ,la récuperation d'investissement , le manière de management et l'appartenance d'un bien après la collaboration etc sont tous écris dans le contrat.

3. L’ entreprise à capitaux étrangers
  
Est une entreprise créant par les entreprises , les autres organisations ou l'individu étrangères, tous ses capitaux portés par les investisseurs étrangers , elle est aussi connue sous le nom de l'entreprise à capitaux entièrement étrangers. La procuration de tout le profit est appartient aux investisseurs étrangers.

4. La Société anonyme par actions avec des investissements étrangers
  
Est une société dont tous les capitaux se constituent des actions égales, elle permet à la fois d'éliminer les risques liés à l'exploitation, la responsabilité des associés étant limitée au montant de leurs apports. Seule la fortune sociale répond des obligations de la société anonyme, En cas de faillite, les associés ne perdent donc que leur capital-actions. Les actions achetant et détenant par les actionnaires étrangers doivent représenter plus de 25% du capital juridique de la société . La société peut être créé par la fondation et la collecte.

5. Les sociétés d'investissement
  
Est une société engagée dans l'investissement direct sous la forme de l’investissement à capitaux entièrement étrangers ou celui de joint-ventures avec les partenaires chinois , d’ailleurs , sa forme est SARL.Les investisseurs qui veulent demander de créer la société d’investissement doivent posséder la bonne notation ou solvabilité et la forte puissance économique , et de plus, il faut établir un certain nombre d'entreprises financées par l'étranger. Leur paiement effectif de l’apport de capital doit être supérieur à 30 millions dollars. Son champ d'application d'affaires est plus large que les autres entreprises à capitaux étrangers .Actuellement les entreprises d’investissement peuvent effectuer l’investissement dans les domaines de l’industrie,de l’agriculture,de l’infrastructure,de la ressource d’énérgie dont le gouvernement chinois encourage et autorise à investir..

6. BOT
  
BOT est l’abréviation de BUILD-OPERATE-TRANSFER, c’est à dire ‘‘construire –exploiter– transférer’’. Les investisseurs se chargent du projet industriel ou du celui d'infrastructure dans le pays d’investissement. Ils sont responsable de la construction ,de l'exploitation, de la maintenance et du transfert de ce projet. A la période fixe les investisseurs exploitent les installations, pendant cette période ils sont aussi autorisées de récupérer l’investissement ,l’exploitation ,le frais de maintenance et les divers frais du projet , d’ailleurs, après cette période , ils transférera ce projet au gouvernement du coté projet.

7. TOT
  
TOT est l’abréviation de TRANSFER-OPERATE-TRANSFER, c’est a dire transférer –exploiter– transférer. Selon le contrat , la partie chinois(organisation du projet) transfère le pouvoir de l’exploitation du projet fonctionné aux commercants étrangers.L’exploiteur doit payer en une seule fois à la partie chinoise le cash-flow des prochaines années selon le projet. D’ailleur,pendant la periode d’exploitation, les commercants étrangers peuvent prendre le frais d’utilisation , de service et les autre frais des utilisateurs des installations. Après la période de l’exploitaion les commerçants étrangers retransfereront les installations à la partie chinoise.

8. La cession de propriété de l'entreprise
  
La cession de propriété de l'entreprise est une action pour la concession ou le cessionnaire de la propriété de l'entreprise nationale.Toutes les personnes morales et physiques ou les autres organisations étrangères peuvent être concessionnaires de propriété de l'entreprise chinoise, en même temps cette société peut être l’entreprise d’investissement étrangers, bénéficier de la politique favorables chinoises.



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